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Marques déposées par PARTOUCHE BERNARD
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S.F.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.F.L.
PARTOUCHE BERNARD

Numéro de dépôt :
95582086
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque S.F.L.

Déposée le 24 juillet 1995 par PARTOUCHE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.F.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est PARTOUCHE BERNARD, domicilié(e) 13 ALLEE DE BERIVIERE, 38240 MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PARTCUCHE BERNARD - France.

La marque S.F.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.F.L. est expirée depuis le 24 juillet 2005.

PARTOUCHE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LONGVILLE , MACKENZIE , WHAT'S THE NAME? , WHAT'S THE NAME? , CONEMILLS , bar a bulles , CASAGRANDE , bar a ness , S.F.L. , HISTORIAL


PARTOUCHE BERNARD - 13 ALLEE DE BERIVIERE, 38240 MEYLAN - France


MONSIEUR PARTCUCHE BERNARD - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287870 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Vêtements chaussures. Bijouterie fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.